situe chez le notaire 3 lettres

Trouvé à l'intérieur – Page 644... Nouvelle Découverte d'an tri grand Pays situé dans l'Amérique , entre le ... Guillaume III Par le R. Louis Hennepin , Missionaire Recollect do Notaire ... Trouvé à l'intérieur – Page 49En le mettant chez un notaire, ce serait avouer l'impuissance de le dépenser ... 3. Lettre autographe, collection particulière. 4. Chailly-en-Bière est un ... Trouvé à l'intérieur – Page 75209 , note 3 . Lettre confiden - Preuve 11 s . , 20 , Séparation de corps tielle 2 ; ( pro - 22 . par la personne qui les a reçues , lorsque cette 23. ... Ainsi , une lettre adressée à un notaire , ainsi que les règles qui consacrent la propriété et 3. ... en justice à l'effet de justifier le contrat d'é- rue où est situé le fonds vendu , une telle décision diant malade qui lui est amené par le commissaire change denie . Trouvé à l'intérieur – Page 69Ils étoient écrits en lettres cursives , alfez compliquées , mais fort ... non Prétendues lettres seulement les lettres grèques , mais encore les ( 3 ) ... Trouvé à l'intérieur – Page 603 , lettre du 19 - V - 1766 ) . 259 A.É.A. ... vulgairement appellé le bois du Charneux » devant le notaire J.F. Devillers , de Bastogne , 17-11-1736 . Ibid . ... FERRARIS , VIII , 176-2 situe le « Bois de Cens » sur la « M ( onta ] gne Charneux » . Trouvé à l'intérieur – Page 1653.398 mètres carrés , situé à Neuilly - sur - Seine , avenue concernait les lots 1 et 4 , la société restait engagée de Neuilly , 54 et 54 ... la réalisation immédiate personnelles la division du terrain de la Société des de la vente des lots 2 et 3 en ajournant la réalisaateliers ... cependant par une lettre du 23 novembre 1892 qui sera également quisition se soit jamais présenté chez le notaire , bien enregistrée ... Trouvé à l'intérieur – Page 644( 3 ) Ce Livre est intitulé , Nouvelle Découverte d ' an tris . grand Pays situé ... III Par le R.P. Louis Hennepin , Millionaire Recollet dyr Notaire ... Trouvé à l'intérieur – Page 323- Telle une propriété que l'on dispose, mais sans pouvoir l'utiliser. –Outrepassa un commandement.- Un rendez-vous bien abrégé. ... Situé chez un notaire. Trouvé à l'intérieur – Page 323Lorsque le roi Louis XIV opéra celte union , le 8 juillet 1701 3 , ce prieuré , situé sur un monticule au midi de ... L'abbé - général de l'Ordre de Grandmont dovna procuration à Margouet , notaire à Montpellier , afin de poursuivre cette ... Trouvé à l'intérieur – Page 220Le 24 décembre 1809 , devant M. Bon , notaire des Hospices , au bureau d la Charité de Bourg , il sera procédé au bail à ferme d'un domaine situé à Mar boz ... Trouvé à l'intérieur – Page 69contenter la louable curiosité de ceux , qui voudroient favoir , ce qu'on doit entendre par écrire en ( 1 ) lettres éclé- 11. PARTIE . SECT . III ... Trouvé à l'intérieur – Page 89Heary 3. lettres de Committimus . ché en l'Estat des domestiques , liage où leCha ... IX . feruans actuellement sans trau - pitre est situé , 104 , G. de ... Trouvé à l'intérieur – Page 644( 3 ) Ce Livre eft intitulé , Nouvelle Découverte d'un trèsgrand Pays situé dans ... III Par le R. P. Louis Hennepin , Misionaire ' RrcaiteEt de Notaire ... Trouvé à l'intérieur – Page 1653.398 mètres carrés , situé à Neuilly - sur - Seine , avenue | concernait les lots 1 et 4 , la société restait engagée de Neuilly , 54 et 54 ... la réalisation immédiate personnelles la division du terrain de la Société des de la vente des lots 2 et 3 en ajournant la réalisaateliers ... cependant par une lettre du 23 novembre 1892 qui sera également quisition se soit jamais présenté chez le notaire , bien enregistrée ... Trouvé à l'intérieur – Page 323Section des lettres Académie des sciences et lettres de Montpellier ... Lorsque le roi Louis XIV opéra celle union , le 8 juillet 17013 , prieuré , situé sur un monticule au midi de Montpellier , se trouvait au milieu d'un bois de 400 sétérées ( 56 hectares ... 3 Lettre de Louis XIV au Pape . ... commandataire , fut donné le 31 octobre 1704 , dans une procuration reçue par Moufle et Fortia , notaires à Paris . Trouvé à l'intérieur – Page 94Société des lettres, sciences et arts de la Corrèze ... 15 livres ; Le domaine de Vieillemarette , situé dans la paroisse de Gimel , élection de Tulle , affermé suivant bail reçu Sudour , notaire royal ... le bois ayant 3 sestérées et le pré un demi - journal ; Un pré dit Del - Doux et une terre dite Las - Chastaignas , situés à Chataur ... Trouvé à l'intérieur – Page 543... Reffort duquel est situé le Monastere où ils font leur résidence actuelle ... 3 t 5 3 É dit portant Suppression des anciennes Maréchaussées & création ... Trouvé à l'intérieur – Page 69contenter la louable curiosité de ceux , qui voudroient favoir , ce qu'on doit entendre par écrire en ( 1 ) lettres éclé . 11. PARTIE . SECT . III ... Trouvé à l'intérieur – Page 120Req . légale , Legs , Liberté provisoire , Marché de fournitures , Mines , Navire , Notaire , Obliga- thécaire , fourni par un La transformation ... Poitiers , 3 déc . 1877 , D.P. 78. 2. 42 cautionnement solidaire sont régis par les Capitalisation des Exception person . ... Solidarité 4,9 S. , situé sur le territoire annexé , la radiation mément à l'art . ... Lettre de change Subrogation im tance des autorités étrangères . Trouvé à l'intérieur – Page 644Le tout dedié à Sa Majesté Britannique , Guillaume III Par le RP . Louis Hennepin , Millionaire ' Rocoilect de Notaire Apostolique . Trouvé à l'intérieur – Page 348Société académique des sciences, arts, belles-lettres, agriculture et industrie de Saint-Quentin ... situe Née très à gauche . ... par roulement : il a pour collègues des négociants , un coutelier , un notaire , un peintre , un cordonnier , tous choisis parmi les bons sans - culottes . Les tâches étant très lourdes et pour le moins variées , plusieurs membres du comité , dont Née - furent rétribués à 3 livres par jour ... Trouvé à l'intérieur – Page 1399. ; un exploit . du 18 février de la même année ; le verbal de l'exécution des lettres du sénéchal , en date du 18 février également , et où l'on ... Le notaire est Étienne Brun , d'Uchau . ... seigneur de Vestric , une partie de l'hermas appelé le Bosquet , ' situé dans le terroir et la juridiction de Candiac , pour le prix de 3 florins . Trouvé à l'intérieur – Page 353Voir ADPO MS 34 , vol . 3 , folio 220 . Gallard sera notaire à Puigcerdà jusqu ' à 1811 , année où , à l ' âge de 75 ans , il sera arrêté ... FAN FI L1022 ( lettre au conseil municipal de Mont - Libre exprimant son zèle révolutionnaire , 29 décembre 1791 ) ... Papiers de la famille Montellà , « Tableau Général qui a été exigé par le représentant du Peuple Chaudron Rousseau , du Comité de Surveillance situé à ... Trouvé à l'intérieur – Page 69contenter la louable curiosité de ceux , qui voudroient favoir , ce qu'on doit entendre par écrire en ( 1 ) lettres éclé- II . PARTIE . SECT . III ... Trouvé à l'intérieur – Page 30... ne pas faire vendre « le jardin et le bastiment y existant , » procédé de Sr Samuel Bernard , situé à Plainpa» lais , pendant le vivant de la dite demoiselle , 1 Qu'est - ce que ce Gabriel Rousseau ... 3 Jean - François Goy , notaire , 21 janvier . Trouvé à l'intérieur – Page 323Académie des sciences et lettres de Montpellier. ... Lorsque le roi Louis XIV opéra celte union , le 8 juillet 17013 , ce prieuré , situé sur un monticule au midi de Montpellier , se trouvait au milieu d'un bois de ... 3 Lettre de Louis XIV au Pape . Trouvé à l'intérieur – Page 39Lorsque le roi Louis XIV opéra celte union , le 8 juillet 17013 , ce prieuré , situé sur un monticule au midi de Montpellier , se trouvait au milieu d'un bois de 400 sétérées ... 3 Lettre de Louis XIV au Pape . ... par Moufle et Fortia , notaires à Paris . Trouvé à l'intérieur – Page 152A tantôt , cher et bien exellent ami , jettez chez vous , à profusion toutes mes tendresses Votre Ingres 1. ... La lettre se situe dans le contexte des préparatifs du mariage qui aura lieu le 15 avril 1852 ; il y a bien un lundi 8 mars en 1852 , non ... ( Magimel , 1851 ; lettre 66 , note 10 , et lettre 76 , note 2 ) . Voir Naef , 1977-1980 , vol . III , p . 461-469 ; Ternois , 1989 ; et Dictionnaire . 3. Notaire d'Ingres , à Paris . Trouvé à l'intérieur – Page 232Société des lettres, sciences et arts de l'Aveyron ... Le document provenant des archives de l'évêché de Rodez , il est probable que le fief du monastère de Silvanès dont il s'agit ici , était situé sur la rive droite du Tarn . ... ( 3 ) Le 17 janvier 1410 , un compromis est passé entre Bernard , abbé de Silvanès , les coseigneurs d'Auriac , les consuls de ... ( 5 ) Arch . Dépt . , Favayrolles , notaire à Saint - Rome . Trouvé à l'intérieur – Page 141Vente par Pierre Labarri au Sieur Nouvion, notaire habitant du bourg de St Bonnet le 5 avril 1817, d'un Lopin de Jardin situé à St Bonnet appelé Desbarris. Trouvé à l'intérieur – Page 237On souscrit au Mans , chez MONNOYER , Imp . - Librairaal place des Jacobins , it chez ... et pour traiter , auxdits notaires . ( 3 f . ) 2 situé A vendre ... Trouvé à l'intérieur – Page 120133 . fournitures , Mines , Navire , Notaire , Obligathécaire , fourni par un conservateur des 12 . La subrogation qui résulte ... Solidarité 4,9 s . , situé sur le territoire annexé , la radiation mément à l'art . 1215 , et non d'après l'art . ... Subrogation 12 . n'aurait pu être opéré , par suite de la résisdix ans , eod . vo , no 35 . rieure 3 . Lettre de change Subrogation im tance des autorités étrangères . Même 15 VI . Trouvé à l'intérieur – Page 69PARTIE , voir , ce qu'on doit entendre par écrire en ( 1 ) lettres écléSECT . III . fiaftiques . CHAP . II , Les expéditions des actes , drejlés par les ... Trouvé à l'intérieur – Page 85Etude de M° Ardoin, notaire à Nevers (A.D. 3 E 14 / 285) : contrat de mariage en date du 7 février 1882 entre Alfred Henri Bruandet, chancelier chargé de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 260Lettre du 21 - 3 - 1691 . 443 Arch . port ... Lettre du 18 - 7 - 1696 . ... Gabet , notaire ; minute n° 29 , 1689 . ... Lettre du 20 mai 1691 . ... Copie de l ' arrêt de mars 1694 portant création d ' offices de Colonels majors , etc . , dans les villes , dossier n° 3 . ... L ' « Amiral » désigné sous le n° 62 se trouvait situé près de la corderie . Trouvé à l'intérieur – Page 59Recueil des lettres patentes, ordonnances royales, décrets et arretes prefectoraux concernant les voies publiques. ... des hachures jaunes avec les lettres J , K , L. 3 ° Un terrain situé à Paris , méme arrondissement , nécessaire à l'ouverture d'une rue de douze mètres ... D'un acte passé devant Me Fould , soussigné , et Me Mo : quard , notaires à Paris , le huit avril mil huit cent soixante - sept , portant la ... Trouvé à l'intérieur – Page 137Société académique du Bas-Rhin pour le progrès des sciences, des lettres, des arts et de la vie économique, ... Catherine Tanne recevait en dot quarante mille livres , constituées en obligations et par un bien situé à Wittelsheim ... L ' inventaire après décès fut dressé du 26 au 31 mars 1738 , chez le notaire Callot ( 3 ) . Trouvé à l'intérieur – Page 803Voir la lettre 1839 , note I. 2. ... Manuel des Quatre - Ministraux , IX , 201 et passim ; AEN , Minutaire du notaire Péter , 1/1 , 790 ) . 3. Domaine situé au - dessus de Colombier et appartenant alors à la famille Prince ( A.SCHNEGG , Histoire des ... Trouvé à l'intérieur – Page 39Lorsque le roi Louis XIV opéra cette union , le 8 juillet 17015 , ce prieuré , situé sur un monticule a'i midi de Montpellier , se trouvait au milieu d'un bois de 400 sélérées ( 56 ... 3 Lettre de Louis XIV au Pape . ... commandataire , fut donné le 31 octobre 1704 , dans une procuration reçue par Moufle et Fortia , notaires à Paris . Trouvé à l'intérieur – Page 301C'est celle qui fait le coin de la rue Ledru - Rollin et de la vieille ruelle Griveau , à l'angle situé au delà de cette ruelle ... C'est là que le notaire Grenot , le 21 juin 1751 , trouva Jacques Desprez « gisant dans son lit » , malade de corps , mais « sain d'esprit , mémoire et entende( 3 ) Ce plan , provenant des Archives municipales de Decize , est aujourd'hui aux Archives départementales de la Nièvre . Trouvé à l'intérieur – Page 69PARTIE , voir , ce qu'on doit entendre par écrire en ( 1 ) lettres écléSECT . III . fiastiques . CHAP . II . Les expéditions des actes , dressés par les ... Trouvé à l'intérieur – Page 342En 1304 , l'hôtel - Dieu Saint - Saturnin , situé à cette époque hors de la porte ... Reconnaissance d'héritages tenus à cens des Cordeliers ; Acte de Salomon , notaire de Saint - Pére , du 21 décembre 1730 ... 3 Lettre de Charles VI , au bailli 342. Trouvé à l'intérieur – Page 308... a notaires , 3 commissaires - priseurs , 4 huissiers , 6 homde ces colons ... devons les nomsi le Pinde était situé au que breux et habiles ouvriers en ... Trouvé à l'intérieur – Page 248... par lui dudit défunt messire Urbain - Claude de « Bastard , par acte reçu par Hodebourg et Gendrot , notaires au « Mans , le 19 octobre 1714 ( 1 ) ) . Le 15 février 1741 , il acquit de Jean Coutard , paroissien de Tennie , le « fief et seigneurie de Mauperthuis , situé paroisse de Saint - Simphorien ) . ... Sa sæır , madame de Lignières , lui conseillait , pour obtenir sa guérison , « de porter pendu à son colun os de cear « de cerf ( 3 ) » . ... ( 3 ) Lettre du 8 septembre 1740 , écrite de Hercé . Trouvé à l'intérieur – Page 200Point d'endroit mieux situé pour le commerce , d'autant que tout ce qui ... 3. Lettre de Vauban du 21 novembre 1669 , SHAT , Archives du Génie , A1 , c . Trouvé à l'intérieur – Page 1381846 Ume , mettre à l ' entr720 il est tenů claire hyalé , petite e la charretée ; FEwette 675 11 touche à toute : 3 . ... 1619 la buischette et vesture du champ des xhallettes situé es fons de val . . . . lequel champs est chargé et obligé à la ser vitude des xhallettes ... Plusieurs autres ex . de la même clause chez le même notaire . Trouvé à l'intérieur – Page 23Chez Tessier, pharmaco droguiste , rue des Lombards, n. 14 , ancienne mi son de l'Image ... 93, 91 39 et 87 ; 3° lot, maison ensuite à droite, lettre O m. Trouvé à l'intérieur – Page 255Le style de cette écriture oscille entre la formule du notaire et le récit du mémorialiste . L ' enregistrement des faits peut se faire à l ' aide de phrases stéréotypées , mentionnant une date , des noms de personnes et de lieux et , si possible , un ... Trouvé à l'intérieur – Page 69PARTIE , voir , ce qu'on doit entendre par écrire en ( 1 ) lettres écléa SECT . III . fiastiques . CHAP . II . Les expéditions des actes , dressés par les ...

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